Typographie et Logos Officiels LFFA

L’emblème de la LFFA est le principal outil de communication visuelle pour tous les programmes et projets de la Ligue Francophone de Football Américain.

La LFFA coopère avec de nombreuses organisations externes, qui lui demandent souvent l’autorisation d’utiliser son logo.

Le logo de la LFFA est une marque détenue par la LFFA.

La LFFA engagera des poursuites en cas d’utilisation abusive ou frauduleuse du logo.

Conditions d’utilisation:

Le logo de la LFFA peut être utilisé par des tiers exclusivement dans les conditions suivantes:

  • Aucune utilisation du logo n’a lieu sans autorisation écrite préalable.

Cette autorisation peut être accordée dans la mesure où:

  • le logo n’est pas utilisé de façon à donner à penser, à tort, que les biens ou les services concernés sont fournis sous la responsabilité de la LFFA;
  • le logo n’est pas utilisé dans un but ou pour des activités incompatibles avec les objectifs et les principes de LFFA;
  • le logo n’est pas utilisé pour insinuer ou laisser croire que l’organisation externe, ses objectifs ou ses activités sont agréés par LFFA; Le logo doit être utilisé dans son intégralité, sans déformation, modification ou séparation de ses composants.

L’autorisation d’utilisation du logo de la LFFA ne confère aucun droit d’exclusivité; elle ne vaut pas accord pour l’enregistrement du logo ou d’une de ses imitations comme marque de commerce ou comme tout autre droit de propriété intellectuelle.

Il sera procédé à un examen distinct de chaque cas afin de déterminer si les conditions précitées sont remplies, ce qui ne sera vraisemblablement pas le cas dans une situation commerciale, si le logo de la LFFA est utilisé en parallèle avec celui d’une entreprise, sa raison sociale ou une marque.

Demande d’autorisation d’utilisation du logo de la LFFA L’organisation externe doit présenter sa demande d’autorisation à la direction de la LFFA avec laquelle elle est en contact.

L’ensemble des directions et services de la LFFA est habilité à accorder à des tiers l’autorisation d’utiliser le logo de celle-ci, sous réserve des conditions et modalités décrites ci-dessus.

Les demandes d’autorisation peuvent également être soumises à l’équipe WEBMASTER de la LFFA par courrier électronique:

La Ligue Francophone de Football Américain encourage l’utilisation d’éléments visuels spécifiques présentant ses équipes.