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- Décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage (M.B. 07-10-2019)
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 21 octobre 2015 portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage (M.B. 07-10-2019)
- Arrêté ministériel du 2 décembre 2014 établissant la liste des produits et méthodes interdites pour l’année 2015 (M.B. 17/12/2014)
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